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ARTD'COSTYLE - Sandrine HURET

  1. Champ d'application Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à toutes les ventes de produits réalisées par ARD'COSTYLE, représentée par Sandrine HURET, via son site internet artdcostyle.fr. Toute commande passée implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur aux présentes CGV, à l'exclusion de tout autre document, prospectus, catalogue ou autre émis par ARD'COSTYLE et qui n'a qu'une valeur indicative.

  2. Produits ARD'COSTYLE propose à la vente des produits de carterie ainsi que des produits de location tels que des nœuds de chaise, des menus photophores, des menus personnalisés, etc. Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Cependant, en raison de la nature artisanale de certains produits, des variations peuvent exister entre les produits présentés sur le site et les produits réellement livrés.

  3. Prix Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont calculés et indiqués lors du processus de commande et sont à la charge de l'acheteur. ARD'COSTYLE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant à l'acheteur l'application du prix en vigueur au moment de la commande.

  4. Commande L'acheteur passe commande sur le site internet artdcostyle.fr en suivant le processus de commande proposé. La commande est définitivement validée après confirmation du paiement. ARD'COSTYLE se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes et notamment en cas de litige avec l'acheteur sur une commande précédente, de non-paiement total ou partiel d'une commande précédente, ou de suspicion de fraude.

  5. Paiement Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire via une plateforme sécurisée. Les paiements par chèque ou virement ne sont pas acceptés. La commande sera expédiée après confirmation du paiement.

  6. Livraison Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par l'acheteur lors du processus de commande. Les délais de livraison sont indiqués lors du processus de commande et dépendent notamment du mode de livraison choisi par l'acheteur. ARD'COSTYLE s'engage à mettre tout en œuvre pour respecter ces délais, mais ne peut être tenue responsable des retards de livraison indépendants de sa volonté.

  7. Droit de rétractation Conformément à la législation en vigueur, l'acheteur dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour qui restent à sa charge. Pour exercer son droit de rétractation, l'acheteur doit informer ARD'COSTYLE de sa décision de rétractation en utilisant le formulaire de rétractation disponible sur le site internet artdcostyle.fr.

  8. Responsabilité ARD'COSTYLE ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects causés par l'utilisation des produits vendus. De même, la responsabilité de ARD'COSTYLE ne saurait être engagée en cas de force majeure ou de faute de l'acheteur.

  9. Propriété intellectuelle Tous les éléments du site internet artdcostyle.fr sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de ARD'COSTYLE. Toute reproduction, exploitation, ou utilisation, même partielle, des éléments du site est strictement interdite.

  10. Litiges Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, tout litige relatif à l'interprétation, l'exécution ou la résiliation des présentes CGV sera soumis aux tribunaux compétents.

  11. Contact Pour toute question concernant les présentes CGV, l'acheteur peut contacter ARD'COSTYLE par e-mail à l'adresse suivante : contact@artdcostyle.fr.

En validant sa commande, l'acheteur reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes conditions générales de vente.